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Passeurs d'histoire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passeurs d'histoire
Etat français, représenté par le ministre de la défense, Etat

Numéro de dépôt :
3784701
Date de dépôt :
18/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2020
Passeurs d\'histoire de Etat français

Présentation de la marque Passeurs d'histoire

Déposée le 18 novembre 2010 par Etat français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passeurs d'histoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est Etat français, représenté par le ministre de la défense, Etat domicilié(e) 14 rue saint Dominique - 75700 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le directeur de la DMPA domicilié(e) 37 rue de Bellechasse - 75007 - PARIS - France.

La marque Passeurs d'histoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passeurs d'histoire est expirée depuis le 18 novembre 2020.

Etat français a également déposé les autres marques suivantes : LEGIFRANCE - L'ESSENTIEL DU DROIT LEGIFRANCE , SecNumedu , EBIOS , CyberEdu , DGRIS DIRECTION GENERALE DES RELATIONS INTERNATIONALES ET DE LA STRATEGIE MINISTERE DE LA DEFENSE , CERTA , Cert-FR , Secdroid , SecNumeco , SecNumedu


Etat français, représenté par le ministre de la défense, Etat - 14 rue saint Dominique - 75700 - PARIS - France


Monsieur le directeur de la DMPA - 37 rue de Bellechasse - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Supports de communications (produits de l'imprimerie) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.